AUGMENTATION DE CAPITAL CITIVIA-SPL
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/12/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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18 résultats pour la valeur "2016" du filtre Année, pour la valeur "Economie" du filtre Domaine
CELLULE ECONOMIQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS D'ALSACE COTISATION 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES A L'ISSUE DE SON CONTROLE DE LA GESTION DE LA SEMHA, EXERCICES 2009 ET SUIVANTS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/10/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALSABAIL - ALSACIENNE DE CREDIT-BAIL IMMOBILIER : UN OUTIL DE DEVELOPPEMENT PERFORMANT AU SERVICE DES TERRITOIRES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/10/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL DE CITIVIA-SEM
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/10/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UN RENFORCEMENT DE LA SOLIDARITÉ TERRITORIALE AU TRAVERS DE L'ADIRACONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS POUR LA PERIODE DU 1ER DECEMBRE 2016 AU 31 DECEMBRE 2020
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/10/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADIRA - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU SEIN DU COMITÉ D'ORIENTATION STRATÉGIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES ACTIVITES AERONAUTIQUES SUR LA ZONE DE L'EUROAIRPORT ET EN ALSACE (APRAA) : COTISATION 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR SIEGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROROGATION DE L'ECHEANCE DE L'AVANCE EN COMPTE COURANT D'ASSOCIES CONSENTIE A LA SEM ECOPARCS EN 2014
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 2015/2020INRA - PROJET PHENOTIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE EUROPEEN D'ETUDES JAPONAISES D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSTITUT DE RECHERCHE EN HEMATOLOGIE ET TRANSPLANTATIONAVENANT N°3 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2014/2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NEUREX PROJET INTERREG NEUROCAMPUS TRINATIONAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'ATTRACTIVITE DES TERRITOIRES ET DU DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION A UN MEUBLE DE TOURISME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/01/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMITE D'ACTION ECONOMIQUE DU HAUT-RHIN (CAHR)SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/01/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin